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Mentions légales – MELTA

1. Éditeur du site

Le présent site internet MELTA.fr est édité par :

MELTA
Entreprise individuelle – Auto-entrepreneur

Dirigeant : Bouabbas Chérif
Adresse : 32 rue Mstislav Rostropovitch, 75017 Paris – France
Email : MELTA.contactdir@gmail.com

Numéro SIRET : XXX
Numéro de TVA intracommunautaire : XXX

Le responsable de la publication est : Bouabbas Chérif


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify

Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site internet : https://www.shopify.com


3. Activité du site

Le site MELTA.fr a pour objet :

  • la vente de cartes NFC/RFID
  • la vente de produits et accessoires liés ou non aux cartes
  • la vente de produits premium
  • la réalisation de prestations de consulting visant à améliorer l’efficacité et la logistique des entreprises

Les produits et services peuvent être proposés directement sur le site ou par l’intermédiaire de commerciaux.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site MELTA.fr (textes, images, logos, concepts, contenus, méthodes, supports, design, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site est interdite sans autorisation préalable écrite de MELTA.


5. Responsabilité

MELTA s’efforce de fournir sur le site MELTA.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, MELTA ne pourra être tenue responsable :

  • d’éventuelles erreurs ou omissions
  • d’une mauvaise utilisation des produits ou services
  • d’une incompatibilité d’un appareil avec la technologie NFC
  • des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des services proposés


6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site peuvent inclure :

  • nom
  • email
  • téléphone
  • adresse

Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre :

  • du traitement des commandes
  • de la livraison des produits
  • de la communication avec les clients

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.


7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. MELTA ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.


8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes.